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Conseil de stabilité financière

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Conseil de stabilité financière
NameConseil de stabilité financière
Formation2009
HeadquartersLondres
Leader titlePrésident

Conseil de stabilité financière Le Conseil de stabilité financière est un organisme international créé après la Crise financière mondiale de 2007–2008 pour renforcer la Stabilité financière internationale et coordonner des réformes entre autorités nationales et internationales. Il rassemble des représentants de banques centrales comme la Banque d'Angleterre, de ministères des finances tels que le Trésor britannique, d'organisations internationales comme le Fonds monétaire international et le Groupe des Vingt, ainsi que des superviseurs financiers issus de la Commission européenne et de la Réserve fédérale des États-Unis.

Historique et création

Le Conseil a été annoncé lors du sommet du G20 Londres 2009 en réponse aux défaillances observées pendant la Crise financière de 2008 et aux rapports de la Commission Stiglitz-Sen-Fitoussi et du Rapport Turner; sa création a ensuite été formalisée sous l'égide du Fonds monétaire international et du G20. Les premières réunions réunissaient des représentants de la Banque mondiale, de la Commission européenne, de la Banque centrale européenne et des autorités de pays comme États-Unis, Royaume-Uni, Japon, Allemagne et Chine, visant à corriger les lacunes identifiées par le Financial Stability Board (FSB) et les travaux du Financial Services Authority. Dès ses débuts, le Conseil s'appuyait sur des contributions d'experts venus d'institutions comme la Bank for International Settlements et la Organization for Economic Co-operation and Development.

Mission et fonctions

La mission centrale consiste à surveiller les vulnérabilités systémiques en coordonnant les politiques entre la Banque centrale européenne, la Réserve fédérale des États-Unis, la Banque du Japon et d'autres banques centrales, à proposer des normes inspirées par les travaux du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire et à recommander des réformes aux ministères des finances comme le Ministère des Finances (France) ou le Department of the Treasury (United States). Ses fonctions incluent l'identification des risques liés aux marchés de capitaux où interviennent des acteurs tels que Goldman Sachs, Deutsche Bank, HSBC et Banco Santander, l'évaluation des infrastructures de marché comme les chambres de compensation de la CME Group et la promotion de normes pour les agences de notation telles que Moody's et Standard & Poor's.

Gouvernance et organisation

La gouvernance associe des représentants de la Banque mondiale, du Fonds monétaire international, du G20, des banques centrales comme la Banque d'Angleterre et la Banque nationale suisse, ainsi que des autorités de supervision telles que la Commission bancaire européenne et l'Autorité bancaire européenne. Le Conseil opère via des comités thématiques et des groupes de travail composés d'experts de la Bank for International Settlements, du Comité de Bâle et de la Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, avec un secrétariat basé à Londres et des présidents nommés parmi des personnalités issues du Fonds monétaire international et des banques centrales.

Principales initiatives et normes

Parmi ses initiatives figurent la mise au point de normes pour la résilience des banques référencées par le Comité de Bâle, les recommandations sur le risque de liquidité inspirées par les travaux du Conseil de stabilité financière et la promotion de réformes des marchés de gré à gré impliquant la Chicago Mercantile Exchange et des contreparties centrales comme LCH. Le Conseil a soutenu l'adoption d'exigences de fonds propres semblables à celles du Bâle III et a coordonné des lignes directrices sur la résolution des établissements d'importance systémique désignés comme Global Systemically Important Banks incluant JPMorgan Chase et BNP Paribas.

Relations internationales et coopération

Le Conseil collabore étroitement avec le G20, le Fonds monétaire international, la Banque mondiale, la Commission européenne et la Bank for International Settlements pour harmoniser les normes entre pays comme Chine, Inde, Brésil et Russie. Il entretient des relations opérationnelles avec des organismes sectoriels tels que le Comité de Bâle, l'Organisation internationale des commissions de valeurs et l'Autorité européenne des marchés financiers pour faciliter la mise en œuvre de recommandations au sein d'institutions comme BlackRock et Vanguard.

Impact et critiques

Le Conseil a influencé des réformes adoptées par des autorités comme la Réserve fédérale des États-Unis et la Commission européenne, contribuant à la mise en place de cadres inspirés par Bâle III et par des normes de résolution applicables aux banques d'importance systémique mondiale. Des critiques émises par des universitaires affiliés à des institutions telles que London School of Economics, Harvard University et University of Oxford reprochent au Conseil un déficit de légitimité démocratique, un excès d'influence des grandes banques comme Citigroup et une mise en œuvre inégale des recommandations dans des pays comme Italie et Grèce.

Cas pratiques et réponses aux crises

Le Conseil a coordonné des évaluations et des recommandations lors d'épisodes tels que la crise de la dette souveraine européenne impliquant Grèce et la perturbation des marchés liée à des défaillances d'institutions comme Lehman Brothers. Il a proposé des mécanismes inspirés par les résolutions appliquées par des autorités comme la Federal Deposit Insurance Corporation et la Single Resolution Board pour gérer les faillites d'établissements systémiques, et a participé aux réponses internationales lors de chocs touchant des acteurs majeurs comme AIG et Bear Stearns.

Category:Organisations internationales