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| Conférence des présidents de parlement | |
|---|---|
| Name | Conférence des présidents de parlement |
| Native name | Conférence des présidents de parlement |
| Formation | Varie selon le pays |
| Type | Organe consultatif parlementaire |
| Purpose | Coordination des présidences et gestion de l'ordre du jour |
| Headquarters | Siège des parlements nationaux et assemblées |
| Region served | États, régions, organisations interparlementaires |
Conférence des présidents de parlement La Conférence des présidents de parlement est un organe collégial composé des présidents, vice-présidents et responsables de groupes parlementaires chargé de coordonner l'agenda législatif, la gestion des travaux et les relations institutionnelles. Elle intervient dans des contextes nationaux et supranationaux, et ses prérogatives varient selon les régimes parlementaires, les assemblées monocamérales et bicamérales, ainsi que dans les institutions fédérales et régionales.
Les origines de la Conférence se rattachent à des pratiques parlementaires développées au cours du XIXe siècle dans des parlements comme la Chambre des communes, l'Assemblée nationale et le Reichstag, où des bureaux collégiaux et des conférences de présidents émergeaient pour coordonner l'ordre du jour après des événements tels que la Révolution française et les réformes de la Reconstruction européenne. Au XXe siècle, des modèles comparables sont apparus dans le Bundestag, la Cámara de Diputados (Argentina), le House of Representatives et le Dáil Éireann, influencés par des pratiques parlementaires issues des Parlements scandinaves et des constitutions fédérales comme celles des États-Unis et du Canada. Des conférences interparlementaires, rapprochant présidences de parlements nationaux, se sont multipliées après la création de l'Union européenne, du Conseil de l'Europe et des organisations régionales comme la Organisation des États américains.
La composition typique inclut les présidents, les vice-présidents, les questeurs et les présidents de commissions extraits d'institutions telles que le Sénat, la Chambre des lords, la Cámara de Diputados (Chile), l'Althing et l'Oireachtas. Des membres honorifiques peuvent provenir d'institutions supranationales comme le Parlement européen, l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, l'Assemblée parlementaire de la Francophonie et l'Assemblée parlementaire de l'OTAN. Les partis représentés incluent des formations comparables à Parti conservateur (Royaume-Uni), Parti socialiste (France), CDU, Democratic Party, Partido Popular et Liberals, reflétant la pluralité des groupes parlementaires. Dans les systèmes bicaméraux, la conférence peut associer les présidences du Senado, de l'Assemblée nationale du Québec et des chambres régionales comme le Landtag.
La Conférence exerce des compétences en matière d'élaboration de l'ordre du jour, d'arbitrage de calendriers entre chambres telles que dans le Bundesrat et le Cortes Generales, de gestion des conflits protocolaires entre présidences, et de représentation auprès d'acteurs externes comme la Commission européenne, le Conseil européen, le FMI et la Banque mondiale. Elle peut trancher sur des questions de procédure issues du règlement intérieur ou des règles de la Constitution et recommander des mesures disciplinaires en concertation avec des juridictions constitutionnelles telles que la Cour constitutionnelle ou la Bundesverfassungsgericht. Les compétences varient: certaines conférences ont un rôle décisionnel contraignant, d'autres un rôle consultatif comparable aux bureaux des présidents du Sejm et du Senat.
Les réunions suivent des calendriers établis par des régimes comme le Bundestag Rules, le Standing Orders of the House of Commons, ou les pratiques du Knesset. Les décisions peuvent être prises à la majorité simple, à la majorité qualifiée ou par consensus, en s'inspirant de modèles de négociation issus du Traité de Maastricht ou du Traité de Lisbonne pour les conférences interparlementaires. Les procès-verbaux, les dossiers d'orientation et les avis sont archivés conformément aux normes d'organismes comme la Bibliothèque du Congrès, la Bibliothèque nationale de France et les services des archives parlementaires du Reichstag. Les mécanismes d'appel impliquent parfois la saisine de la Cour de cassation ou la mise en jeu de procédures disciplinaires au sein de la Corte Suprema.
La Conférence influence la programmation des débats sur des textes comme des lois budgétaires, des réformes constitutionnelles et des traités internationaux tels que le Traité de Versailles, le Traité de Rome et le Traité sur l'Union européenne. Elle facilite la coordination entre rapporteurs, présidents de commission et groupes parlementaires, mobilisant pratiques issues des parlements comme la Storting, l'Eduskunta et l'Riksdag. Son rôle couvre la gestion des urgences parlementaires, la préparation des missions d'information et la mise en cohérence avec les calendriers judiciaires des cours suprêmes et des tribunaux administratifs comme le Conseil d'État.
La Conférence entretient des relations institutionnelles avec des exécutifs tels que les cabinets ministériels de la Chancellerie fédérale, la Présidence de la République, et des organisations internationales comme l'ONU, l'UNESCO, l'OCDE et la Liga Árabe. Elle coordonne aussi avec les syndicats professionnels, les associations d'élus locaux comme l'Association internationale des maires, et des ONG telles que Amnesty International et Human Rights Watch lorsque l'ordre du jour touche aux droits fondamentaux ou aux traités relatifs aux droits de l'homme. Les conférences interparlementaires échangent avec le Parlement francophone et des réseaux régionaux comme l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée.
Des configurations notables se rencontrent dans le Royaume-Uni où le House of Commons pratique des commissions de business led by leaders, dans la France avec les pratiques du Bureau de l'Assemblée nationale et le partage entre Sénat et Assemblée, dans l'Espagne lors des négociations entre le Congreso de los Diputados et le Senado, et en Italie au sein du Senato della Repubblica et de la Camera dei Deputati. Au niveau européen, des modèles de coordination ont émergé entre le Parlement européen et les parlements nationaux pendant des dossiers comme l'adhésion de la Grèce à l'Union européenne et les débats sur la crise de la zone euro. D'autres exemples comprennent les adaptations en période de crise sanitaire dans des parlements tels que le Sejm polonais ou le Knesset israélien, ainsi que des pratiques de conciliation dans des fédérations telles que le Canada et l'Australie.
Category:Institutions parlementaires