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| Système européen de banques centrales | |
|---|---|
| Name | Système européen de banques centrales |
| Native name | Système européen de banques centrales |
| Established | 1998 |
| Headquarters | Frankfurt |
| Currency | euro |
| Members | European Union member state central banks, European Central Bank |
Système européen de banques centrales.
Le Système européen de banques centrales (SEBC) est l'architecture monétaire coordonnée comprenant la European Central Bank et les banques centrales nationales des États membres de l'European Union adoptant l'euro. Il vise à assurer la stabilité des prix, la conduite de la politique monétaire de la zone euro, et le bon fonctionnement des infrastructures de paiement, en articulant les compétences de l'European Central Bank, des banques centrales nationales comme la Deutsche Bundesbank et la Banque de France, et des institutions financières comme la European Systemic Risk Board et la European Banking Authority. Le SEBC opère au carrefour des traités européens, des décisions du European Council, et des institutions financières internationales comme le International Monetary Fund et la Bank for International Settlements.
Le SEBC a pour objectifs prioritaires la stabilité des prix au sein de la zone euro, la définition et la mise en œuvre de la politique monétaire, la conduite des opérations de change vis-à-vis de monnaies comme le United States dollar et le Japanese yen, et la promotion du bon fonctionnement des systèmes de paiement tels que TARGET2 et SEPA. Ses missions sont codifiées par le Treaty on European Union et le Treaty on the Functioning of the European Union et s'articulent avec les prérogatives de banques centrales nationales telles que la Banco de España, la Banca d'Italia, et la Nationale Bank van België/Banque Nationale de Belgique. Le SEBC coopère également avec autorités macroprudentielles comme la European Systemic Risk Board et institutions de supervision bancaire comme la European Central Bank Banking Supervision.
Le SEBC est composé de l'European Central Bank et des banques centrales nationales (BCN) des États membres de l'European Union qui ont adopté l'euro. L'organe décisionnel principal est le Governing Council (ECB), auquel participent les membres du directoire de l'European Central Bank et les gouverneurs des BCN, par exemple le gouverneur de la Deutsche Bundesbank, le gouverneur de la Banque de France, et le gouverneur de la Banco de España. D'autres entités interconnectées comprennent le General Council (ECB) et le European Commission pour les aspects législatifs, ainsi que des acteurs du marché tels que la European Investment Bank et le réseau des chambres de compensation comme Euroclear. Les BCN conservent des fonctions nationales, y compris la mise en circulation de billets et la gestion des réserves, exercées par des institutions historiques comme la Banque centrale du Luxembourg et la Banque centrale d'Irlande.
La politique monétaire du SEBC est mise en œuvre à travers des instruments opérationnels tels que les opérations d'open market, les facilités permanentes et les réserves obligatoires, impliquant des contreparties comme des banques commerciales présentes sur les marchés interbancaires de villes financières telles que Frankfurt, Paris, Madrid, et Rome. Le SEBC conduit des opérations de refinancement principal et à plus long terme, et met en œuvre des mesures non conventionnelles adoptées après la crise financière de 2008 sous l'égide de responsables comme le président de l'European Central Bank et le directoire, en coordination avec des décideurs du European Council et des autorités nationales. Ses interventions ont des interactions avec les marchés des obligations souveraines, les agences de notation internationales comme Moody's Investors Service et Standard & Poor's, et les marchés des changes incluant le United States dollar.
Le SEBC repose sur un statut juridique défini par les traités européens et des actes juridiques adoptés par le Parlement européen et le Council of the European Union, garantissant l'indépendance de l'European Central Bank et des BCN vis-à-vis des gouvernements nationaux comme ceux de la République française ou de la Bundesrepublik Deutschland. Les BCN conservent l'exercice de compétences nationales dans le cadre des traités, par exemple la mise en circulation physique des billets gérée par la Banco de Portugal ou la gestion des réserves officielles par la Sveriges Riksbank pour les États tiers. Les responsabilités nationales doivent respecter les décisions de l'European Central Bank en matière de politique monétaire et les obligations de reporting envers des organes comme la Court of Auditors (European Union).
Le SEBC représente la zone euro dans les instances internationales, coordonne ses positions avec le International Monetary Fund, la Bank for International Settlements, et participe aux forums du G20 et du Financial Stability Board. Il coopère également avec des banques centrales non-européennes telles que la Federal Reserve System, la Bank of Japan, et la People's Bank of China pour la gestion des taux de change, les swaps de devises, et la stabilité financière mondiale. À l'échelle européenne, le SEBC collabore avec la European Commission, le European Parliament, et des agences nationales de supervision comme la Autorité Bancaire Européenne pour l'harmonisation des cadres prudentiels et des infrastructures de marché.
Le SEBC a pris forme à la suite des négociations du Maastricht Treaty et de la création de l'European Monetary Institute, conduisant à l'établissement de l'European Central Bank en 1998 et au lancement de l'euro en 1999. Son rôle a évolué après des événements majeurs tels que la crise financière mondiale de 2008, la crise de la dette souveraine de la zone euro, et l'initiative d'union bancaire promue par le European Council et le European Commission, aboutissant à des instruments nouveaux comme les opérations du marché secondaire et des programmes d'assouplissement quantitatif décidés par le directoire de l'European Central Bank.
La gouvernance du SEBC repose sur des organes comme le Governing Council (ECB), le directoire de l'European Central Bank, et le General Council (ECB), avec des mécanismes de responsabilité incluant des rapports réguliers au European Parliament, des auditions devant des commissions parlementaires, et des inspections par la Court of Auditors (European Union). Les décisions de politique monétaire sont prises de manière collégiale et justifiées par des analyses macroéconomiques et des prévisions émanant d'équipes internes, tout en respectant des principes d'indépendance garantis par des traités tels que le Treaty on European Union.
Category:European Central Bank Category:European Union institutions